Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site Lycée Albert Bayet les présentes mentions légales.

Le site Lycée Albert Bayet est accessible à l'adresse suivante : www.albertbayet.fr.
L'accès et l'utilisation du Site sont soumis aux présentes "Mentions légales" détaillées ci-après ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables.

La connexion, l'utilisation et l'accès à ce site impliquent l'acceptation intégrale et sans réserve de l'internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.

ARTICLE 1 - INFORMATIONS LÉGALES

En vertu de l'Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé dans cet article l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1. Éditeur du site
Le site Lycée Albert Bayet est édité par Lycée Albert Bayet ayant son siège social à l'adresse suivante : 9 rue du Commandant Bourgoin, 37000 Tours, et immatriculée au numéro suivant L0370040T.
Téléphone : 02 47 77 12 12
Adresse e-mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

2. Directeur de publication
Directeur de publication : Proviseur du lycée Albert Bayet
Adresse e-mail de contact : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

3. Hébergeur du site
Le site du Lycée Albert Bayet est hébergé par : OVH dont le siège est situé 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix.
Téléphone : 09 72 10 10 07

4. Utilisateurs
Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site Lycée Albert Bayet

 

ARTICLE 2 - CONFIDENTIALITÉ

L'Editeur du site porte à la connaissance de l'Utilisateur que dans le cadre de sa navigation sur le site, ses données à caractère personnel ne sont ni traitées, ni collectées. Ainsi, l'Editeur déclare ne collecter ou ne traiter aucune information étant de nature à pouvoir identifier l'Utilisateur.


ARTICLE 3 - LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

 

 ARTICLE 4 - CONTACT

Pour tout signalement de contenus ou d'activités illicites, l'Utilisateur peut contacter l'Éditeur à l'adresse suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l'Éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.

 

CRÉDITS

Réalisation du site internet : lycée Albert Bayet.

Rédaction des articles : personnel du lycée Albert Bayet

Mise en ligne : webmaster et élèves du BTS Étude de réalisation d'un projet de communication.

Crédits photographiques : DR

Réalisation des vidéos de présentation des filières : Emmanuelle Boileau, en collaboration avec les BTS CARTIF 1ère année 2018-2019 dans le cadre de leur formation

Licences des musiques des vidéos de présentation des filières :

1. Musique Logistique
I can see day light again, par Dlay
Autorisé sous: Creative Commons Attribution-NonCommercial-NoDerivatives 4.0 License
http://freemusicarchive.org/music/Dlay/Far_Away_Place i_can_see_daylight_again

2. Musique Automobile
Star Float, par C4
Autorisé sous: Attribution-NonCommerciale-Share Alike 2.5 Canada License
http://freemusicarchive.org/music/c4/Pieces/c4_Pieces_03-star_float

3. Musique Cuisine
Limelight, par Podington Bear
Autorisé sous:  Attribution-NonCommercial 3.0 International License 
http://freemusicarchive.org/music/Podington_Bear/Haplessly_Happy/Limelight

4. Musique Industries graphiques
Massive Attack, par Podington Bear
Autorisé sous:  Attribution-NonCommercial 3.0 International License 
http://freemusicarchive.org/music/Podington_Bear/Homage_Fromage/Massive_Attack

 
 
 Le Lycée Albert Bayet vous souhaite une excellente navigation et espère vous recevoir tès bientôt !